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Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch

Arrêté concernant le placement des élèves en classes spéciales et dans les établissements pour enfants et adolescents Arrêté concernant le placement des élèves en classes spéciales et dans les établis... (410.512.4) 24.05.2021 29.02.2024 26.05.2025
Arrêté concernant le plan de mobilité de l’administration cantonale Arrêté concernant le plan de mobilité de l’administration cantonale (152.100.5) 31.05.2023 30.04.2024
Arrêté concernant le plan des vacances scolaires pour les années 2019-2020 à 2029-2030 Arrêté concernant le plan des vacances scolaires pour les années 2019-2020 à 2029-2030 (410.562) 16.08.2020 14.12.2023
Arrêté concernant le plan d'études du secondaire 1 Arrêté concernant le plan d'études du secondaire 1 (410.317) 23.05.2006
Arrêté concernant le plan d’études du secondaire 1 pour les degrés 7-8-9 Arrêté concernant le plan d’études du secondaire 1 pour les degrés 7-8-9 (410.318) 04.04.2006
Arrêté concernant le portail d’entrée (information et conseil) pour la reconnaissance et validation des acquis Arrêté concernant le portail d’entrée (information et conseil) pour la reconnaiss... (414.110.03) 14.11.2006
Arrêté concernant le programme d'aide socio-pédagogique à l'élève en difficulté des années 9 et 10 de la scolarité obligatoire Arrêté concernant le programme d'aide socio-pédagogique à l'élève en difficulté de... (410.515.3) 03.07.2014
Arrêté concernant le programme Sports-Arts-Études dans la scolarité obligatoire Arrêté concernant le programme Sports-Arts-Études dans la scolarité obligatoire (410.247) 24.05.2021 29.02.2024 26.05.2025
Arrêté concernant le rabais sur la taxe des véhicules automobiles accordé à certains genres de véhicules qui sont dans des classes d'émission EURO récentes Arrêté concernant le rabais sur la taxe des véhicules automobiles accordé à certains... (761.201) 31.12.2020
Arrêté concernant le rabais sur la taxe des véhicules automobiles accordé aux détentrices et détenteurs de grands parcs de véhicules Arrêté concernant le rabais sur la taxe des véhicules automobiles accordé aux détent... (761.203) 31.12.2015
Arrêté concernant le radon Arrêté concernant le radon (461.08) 31.07.2013 31.12.2025
Arrêté concernant le recensement cantonal annuel de la population Arrêté concernant le recensement cantonal annuel de la population (442.15) 24.05.2021 29.02.2024 26.05.2025
Arrêté concernant le recouvrement et l'avance des contributions d'entretien Arrêté concernant le recouvrement et l'avance des contributions d'entretien (213.221.1) 26.05.2025
Arrêté concernant le registre de la profession et l'exécution des commandes de l'Etat et des communes Arrêté concernant le registre de la profession et l'exécution des commandes de l'Etat... (414.71) 31.07.2013
Arrêté concernant le règlement pour chronomètres de marine à quartz Arrêté concernant le règlement pour chronomètres de marine à quartz (441.2) 24.05.2021
Arrêté concernant le remboursement des contributions communales en matière d'enseignement Arrêté concernant le remboursement des contributions communales en matière d'enseign... (410.612) 29.02.2024
Arrêté concernant les accès aux voies publiques ouvertes à la circulation Arrêté concernant les accès aux voies publiques ouvertes à la circulation (761.106) 30.11.2014
Arrêté concernant les animaux trouvés Arrêté concernant les animaux trouvés (215.32) 31.07.2013
Arrêté concernant les assistantes ou assistants techniques et les responsables de domaine du Centre de formation professionnelle neuchâtelois Arrêté concernant les assistantes ou assistants techniques et les responsables de... (152.513.42) 30.06.2022
Arrêté concernant les boues de dépotoirs de routes Arrêté concernant les boues de dépotoirs de routes (805.301.3) 31.07.2013