Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch
|
Ordonnance concernant les mesures de lutte contre la pollution de l'air par des poussières fines Ordonnance concernant les mesures de lutte contre la pollution de l'air par des pouss... (814.02) |
||||
|
Ordonnance concernant les mesures de soutien aux entreprises jurassiennes en difficulté suite à l’épidémie de COVID-19 Ordonnance concernant les mesures de soutien aux entreprises jurassiennes en difficu... (901.811) |
||||
|
Ordonnance concernant les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 Ordonnance concernant les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 (818.101) |
||||
|
Ordonnance concernant les mesures pédago-thérapeutiques Ordonnance concernant les mesures pédago-thérapeutiques (410.114) |
||||
|
Ordonnance concernant les moyens de preuve pour les impenses Ordonnance concernant les moyens de preuve pour les impenses (641.518) |
||||
|
Ordonnance concernant les personnes associées aux examens des écoles moyennes Ordonnance concernant les personnes associées aux examens des écoles moyennes (412.354) |
||||
|
Ordonnance concernant les prestations assimilables à des moyens d’enseignement Ordonnance concernant les prestations assimilables à des moyens d’enseignement (410.417) |
||||
|
Ordonnance concernant les recherches sur l'être humain Ordonnance concernant les recherches sur l'être humain (810.05) |
||||
|
Ordonnance concernant les réglementations locales du trafic Ordonnance concernant les réglementations locales du trafic (741.151) |
||||
|
Ordonnance concernant les routes d'approvisionnement à maintenir constamment ouvertes aux transports exceptionnels Ordonnance concernant les routes d'approvisionnement à maintenir constamment ouve... (722.123.31) |
||||
|
Ordonnance concernant les subsides de formation Ordonnance concernant les subsides de formation (416.311) |
||||
|
Ordonnance concernant les tâches des communes en matière d’économie de guerre Ordonnance concernant les tâches des communes en matière d’économie de guerre (531.2) |
||||
|
Ordonnance concernant les tarifs du Centre médico-psychologique Ordonnance concernant les tarifs du Centre médico-psychologique (811.924) |
||||
|
Ordonnance concernant le statut des maîtres de l'Ecole des métiers de la santé et du social de la République et Canton du Jura Ordonnance concernant le statut des maîtres de l'Ecole des métiers de la santé et ... (413.254.1) |
||||
|
Ordonnance concernant le statut du personnel de la Résidence les Cerisiers à Miserez-Charmoille Ordonnance concernant le statut du personnel de la Résidence les Cerisiers à Miserez... (810.420) |
||||
|
Ordonnance concernant les traitements assurés des maîtresses ménagères et des maîtresses d’ouvrages Ordonnance concernant les traitements assurés des maîtresses ménagères et des maître... (410.263) |
||||
|
Ordonnance concernant les traitements des maîtres aux écoles supérieures de commerce Ordonnance concernant les traitements des maîtres aux écoles supérieures de commerce (410.252.32) |
||||
|
Ordonnance concernant les traitements, les vacances et les fonctions accessoires autorisées du personnel de l'Etat Ordonnance concernant les traitements, les vacances et les fonctions accessoires a... (173.111.2) |
||||
|
Ordonnance concernant les unités de soins psychiatriques Ordonnance concernant les unités de soins psychiatriques (810.511.1) |
||||
|
Ordonnance concernant les vaccins et vaccinations Ordonnance concernant les vaccins et vaccinations (818.161.1) |
Feedback