Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch

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Arrêté approuvant l'annexe 1 (tarifs) à la convention neuchâteloise d'hospitalisation en soins psychiatriques
Arrêté approuvant l'annexe 1 (tarifs) à la convention neuchâteloise d'hospitalisa... (821.137.01)
Arrêté approuvant l'annexe 2 (convention relative à la neutralité des coûts) des conventions-cadres TARMED
Arrêté approuvant l'annexe 2 (convention relative à la neutralité des coûts) des... (821.123.003)
Arrêté approuvant l'annexe 3 (conditions de travail des stagiaires) à la convention collective de travail du secteur des établissements spécialisés du canton de Neuchâtel (CCT-ES)
Arrêté approuvant l'annexe 3 (conditions de travail des stagiaires) à la conventio... (832.144.0)
Arrêté approuvant l'annexe B (avenant tarifaire 2008) à la convention neuchâteloise d'adhésion à la convention-cadre TARMED
Arrêté approuvant l'annexe B (avenant tarifaire 2008) à la convention neuchâtelo... (821.123.002)
Arrêté approuvant la règle d'interprétation No 1 de la convention tarifaire suisse entre le CAMS et l'ASI concernant les prestations de soins ambulatoires et à domicile
Arrêté approuvant la règle d'interprétation No 1 de la convention tarifaire suisse e... (821.130)
Arrêté approuvant la rémunération des membres du Conseil d'administration de l'Etablissement hospitalier multisite cantonal
Arrêté approuvant la rémunération des membres du Conseil d'administration de l'Etabli... (802.45)
Arrêté approuvant l’avenant 1 à la convention neuchâteloise d’hospitalisation dans un hôpital de transition
Arrêté approuvant l’avenant 1 à la convention neuchâteloise d’hospitalisation dan... (821.135.02)
Arrêté approuvant l’avenant 1 à la convention neuchâteloise d’hospitalisation en soins psychiatriques
Arrêté approuvant l’avenant 1 à la convention neuchâteloise d’hospitalisation en ... (821.137.02)
Arrêté approuvant l'avenant 2 (forfait attente de placement) à la convention neuchâteloise d'hospitalisation en soins psychiatriques
Arrêté approuvant l'avenant 2 (forfait attente de placement) à la convention neuc... (821.137.03)
Arrêté approuvant l'avenant à la convention neuchâteloise pour les homes
Arrêté approuvant l'avenant à la convention neuchâteloise pour les homes (821.125.622)
Arrêté approuvant l’avenant à la convention neuchâteloise sur les transports ambulanciers
Arrêté approuvant l’avenant à la convention neuchâteloise sur les transports ambul... (802.105.1)
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) à la convention neuchâteloise pour les homes publics
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) à la convention ne... (821.125.621)
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) de l'annexe à la convention neuchâteloise de soins à domicile
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) de l'annexe à la co... (821.129.02)
Arrêté approuvant l'avenant N° 10 à la convention conclue entre la Fédération des physiothérapeutes et la FNCM
Arrêté approuvant l'avenant N° 10 à la convention conclue entre la Fédération de... (821.125.250)
Arrêté approuvant l'avenant N° 13 à la convention d'hospitalisation dans les établissements neuchâtelois des assurés des caisses-maladie domiciliés hors canton (convenance personnelle)
Arrêté approuvant l'avenant N° 13 à la convention d'hospitalisation dans les étab... (821.128.22)
Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention conclue le 1er mars 1969
Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention conclue le 1er mars 1969 (821.125.41)
Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation
Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation (821.127.100)
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue entre la section neuchâteloise de l'Association des infirmières et infirmiers diplômés et la Fédération cantonale neuchâteloise des sociétés de secours mutuels
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue entre la section neuchât... (821.125.61)
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue le 1er mars 1969
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue le 1er mars 1969 (821.125.42)
Arrêté approuvant l'avenant N° 3 à la convention intercantonale du 10 décembre 1996 relative à l'hospitalisation de patient(e)s franc-montagnard(e)s à l'Hôpital de la Ville de La Chaux-de-Fonds
Arrêté approuvant l'avenant N° 3 à la convention intercantonale du 10 décembre 1996 ... (802.117)
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