Règlement de la formation préqualifiante (C 1 10.48)
Règlement de la formation préqualifiante
- Règlement de la formation préqualifiante
- Art. 1 Buts et définition
- Art. 2 Terminologie
- Art. 3 Conditions de domicile
- Art. 4 Offre de formation
- Art. 5 Durée
- Chapitre I Description du tronc commun et des options
- Art. 6 Généralités
- Art. 7 Tronc commun
- Art. 8 Option stage professionnel de longue durée
- Art. 9 Option découverte des métiers
- Art. 10 Option orientation école de culture générale ou centre de formation professionnelle
- Art. 11 Option préparatoire professionnelle
- Chapitre II Conditions d’admission
- Art. 12 Conditions d’âge
- Art. 13 Provenance des élèves
- Art. 14 Admission dans les options
- Chapitre III Evaluation, promotion et orientations à l’issue de la formation
- Art. 15 Bulletin
- Art. 16 Evaluation
- Art. 17 Validation de l’année scolaire
- Art. 18 Admission en 1
- Art. 19 Admission en 1
- Art. 20 Admission en 1
- Art. 21 Description
- Art. 22 Admission
- Art. 23 Intégration dans une filière de l’enseignement secondaire II au terme du module
- Art. 24 Description
- Art. 25 Admission
- Art. 26 Intégration dans une filière de l’enseignement secondaire II au terme d’un dispositif externe
- Art. 27 Règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B
- Art. 28 Entrée en vigueur
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