Règlement du cycle d'orientation – projet d’innovation pédagogique 9e tronc commun (C 1 10.28)
Règlement du cycle d'orientation – projet d’innovation pédagogique 9e tronc commun
- Règlement du cycle d'orientation – projet d’innovation pédagogique 9e tronc commun
- Chapitre I Contexte
- Art. 1 Contexte et objectifs
- Chapitre II Champ d’application
- Art. 2 Périmètre
- Chapitre III Elèves de 9
- Art. 3 Elèves concernés
- Art. 4 Projet pilote
- Art. 5 Groupes de besoin
- Chapitre IV Elèves de 10
- Art. 6 Elèves concernés
- Art. 7 Composition des classes
- Chapitre V Organisation
- Art. 8 Organisation pédagogique
- Chapitre VI Orientation, soutien, aides et passerelles
- Art. 9 Orientation et parcours scolaire de l'élève au cycle d’orientation
- Art. 10 Réorientations
- Art. 11 Passerelles
- Art. 12 Compléments en 11
- Art. 13 Elèves en grandes difficultés scolaires
- Art. 14 Ressources spécifiques
- Art. 15 Aide psychologique, socio
- Art. 16 Redoublement et orientation promotionnels
- Art. 17 Admission en 11
- Art. 18 Redoublement
- Chapitre VII Dispositions communes
- Art. 19 Admissions extérieures
- Art. 20 Evaluation du projet pilote
- Art. 21 Entrée en vigueur
Feedback