Règlement relatif à l'école de culture générale pour adultes (C 1 10.69)
Règlement relatif à l'école de culture générale pour adultes
- Règlement relatif à l'école de culture générale pour adultes
- Art. 1 Principe
- Art. 2 Buts
- Art. 3 Terminologie
- Chapitre I Organisation de la formation
- Art. 4 Durée de la formation
- Art. 4A (3) Domaines professionnels
- Art. 5 Disciplines communes de formation générale
- Art. 6 Disciplines d'enseignement relatives aux options spécifiques préprofessionnelles
- Art. 7 Travail personnel de certificat
- Chapitre II Admission
- Art. 8 Admission
- Art. 9 Reconnaissance des acquis antérieurs
- Chapitre III Conditions de promotion
- Art. 10 Notes
- Art. 11 Conditions de promotion
- Art. 12 Répétition d'une discipline
- Chapitre IV Obtention du certificat d'école de culture générale
- Art. 13 Admissibilité
- Art. 14 Fraude ou plagiat dans le cadre du travail personnel
- Art. 15 (3) Disciplines comptant pour l'obtention du certificat d'école de culture générale
- Art. 16 Discipline faisant l'objet d'un examen final
- Art. 17 (3) Conditions d'obtention du certificat d'école de culture générale
- Art. 18 Conditions d'obtention d'un deuxième certificat
- Art. 19 Libellé du certificat d'école de culture générale
- Art. 20 (1) Certificat de maturité spécialisée
- Art. 21 Règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B
- Art. 22 Clause abrogatoire
- Art. 23 Entrée en vigueur
- Art. 24 Disposition transitoire
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