Règlement général concernant les filières ES (414.212)
Règlement général concernant les filières ES
- Règlement général concernant les filières ES
- Art. 2
- Art. 3 Un contrat de prestation est conclu entre le CPNE et l a République et
- Art. 4 La demande d'inscription sur formul aire ad hoc, accompagné e des
- Art. 6 1 La direction du pôle concerné décide de l'admission sur la base des
- Art. 7
- Art. 8 1 Le s personnes en formation pouvant justifier de connaissances
- Art. 9 Pour les personnes en formation qui peuvent se prévaloir de formations
- Art. 10 1 Chaque filière de formation satisfait aux exigences du PEC de la
- Art. 11 L 'enseignement est dispensé sur la base d'une structure modulaire ou
- Art. 12
- Art. 13 1 L a formation conduisant aux diplômes ES est proposée sous la forme
- Art. 14 Les modalités concernant les taux de fréquentation, les congés, les
- Art. 15
- Art. 16
- Art. 17
- Art. 18 Les conditions de promotion sont propres à chaque filière ES et sont
- Art. 20 Toute fraude, tentative de fraude, tricherie ou plagiat à une évaluation,
- Art. 21 Le travail de diplôme doit prouver que les personnes en formation sont
- Art. 22 Pour être admises à la procédure de qualification , les personnes en
- Art. 23
- Art. 24 L a procédure de qualification peut faire l’objet d’une remédiation aux
- Art. 25 1 En cas de manquements tels que fraude, tentative de fraude ou plagiat
- Art. 26 1 Les personnes en formation qui ont rempli toutes les conditions de
- Art. 27 1 Les personnes en formation s’acquittent des frais suivants :
- Art. 2 8
- Art. 29 La modification du droit en vigueur est fixée en annexe.
- Art. 30
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