Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire (410.101)
Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire
- Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire
- Art. 2 L'année scolaire est divisée en deux semestres :
- Art. 3 3 ) 1 Les abréviations utilisées pour les domaines discipli naires ou les
- Art. 4 4 ) 1 Un ou une élève ne peut rester plus de deux ans dans la même année
- Art. 5 L'enseignement de certaines disci plines s e fait à niveaux dès la 9 e
- Art. 6 Dans les disciplines à niveaux, les effectifs des groupes de niveau 1 sont
- Art. 7 Certaines leçons sont données de manière dédoublée conformément à
- Art. 8 L'échelle des notes v a de 1, moins bonne note, à 6, meilleure note, par
- Art. 9 La note 4 constitue le seuil de suffisance.
- Art. 10 1 Par moyenne annuelle, on entend la moyenne arithmétique, arrondie
- Art. 11 Par moyenne générale, on entend la moyenne arithmétique, arrondie
- Art. 12
- Art. 13 Les membres du corps enseignant et de direction concernés tiennent
- Art. 14 7 ) 1 La grill e horaire de l'élève comprend 34 périodes hebdomadaires.
- Art. 15
- Art. 16
- Art. 17 L'organisation de la 11 e année est conçue pour permettre à l'élève de
- Art. 18
- Art. 19 Les disciplines à niveaux et leur dotation horaire hebdomadaire sont
- Art. 20
- Art. 21 11 ) 1 L'élève suit une discipline à choix parmi les trois proposées; le choix
- Art. 22
- Art. 23 1 L'élève choisit soit deux options professionnelles, une pour chaque
- Art. 24
- Art. 25 12 ) 1 Les options académiques et leur dotation horaire hebdomadaire
- Art. 26 Les conditions d'admission dans les niveaux de 9 e année sont fixées
- Art. 27
- Art. 28
- Art. 29
- Art. 30
- Art. 31
- Art. 31 a 19 ) Sous réserve des changements d'office, la demande est adressée
- Art. 32
- Art. 33
- Art. 34 21 ) 1 Pour être promu - e au terme de la 9 e et de la 10 e année, l'élève:
- Art. 3 5
- Art. 3 6 23 ) Le passage permet à un ou une élève, relevant de l'enseignement
- Art. 3 7 Au terme de la 11 e année, les autorités scolaires communales ou
- Art. 3 8
- Art. 39
- Art. 4 0 Une séance de parents est organisée durant le premier semestre de
- Art. 4 1 26 ) 1 L'agenda scolaire, dans lequel les enseignants et les e nseignantes
- Art. 42
- Art. 4 3
- Art. 4 4
- Art. 4 5 Il est publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation
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