Règlement du cycle d'orientation 2001 (C 1 10.27)
Règlement du cycle d'orientation 2001
- Règlement du cycle d'orientation 2001
- Art. 1 (6) Champ d'application Le présent règlement s'applique : a) pour l'année scolaire 2010-2011 aux élèves des 7 e
- Art. 25 Admission au 7 e
- Art. 28 Ecoles privées Les élèves provenant des écoles privées passent en principe des épreuves d’orientation. Pour les admissions en 7 e
- Art. 38 Promotion et admission au 10 e
- Art. 39 Conseils Le conseil de classe
- Art. 55A (7) Recours à la chambre administrative de la Cour de justice (9)
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