Règlement du cycle d'orientation (C 1 10.26)
Règlement du cycle d'orientation
- Règlement du cycle d'orientation
- Art. 1 Objectifs généraux du cycle d’orientation
- Art. 2 Expérience et innovation pédagogique
- Art. 2A (8) Terminologie
- Art. 2B (8) Attestations et duplicatas
- Chapitre II Direction du cycle d'orientation
- Art. 3 Direction générale
- Art. 4 (8) Direction
- Art. 4A (8) Doyens
- Art. 5 Conseil de direction
- Chapitre III Corps enseignant
- Art. 6 (8) Statut et missions du maître
- Art. 7 Responsabilité du maître de classe ou de groupe
- Art. 8 (18) Conférence du personnel
- Art. 10 (18) Groupes d'études
- Art. 11 (18) Conseil consultatif du personnel
- Art. 12 (8) Association des maîtres
- Chapitre IV Participation des élèves et des parents
- Art. 13 (8) Collaboration
- Art. 14 Elèves
- Art. 15 Parents
- Chapitre V Obligations scolaires
- Art. 16 (8) Principes généraux
- Art. 17 Livret et bulletin scolaires
- Art. 19 (3) Dispense d'âge
- Chapitre VI Organisation
- Art. 20 Regroupements et sections
- Art. 21 Organisation pédagogique
- Art. 22 Classes répondant à des besoins pédagogiques spécifiques
- Art. 23 Organisation pédagogique
- Art. 24 Effectifs des classes
- Chapitre VII Admission et inscription
- Art. 25 (17) Admission et inscription
- Art. 25A (17) Déménagement des élèves en cours d'année scolaire
- Art. 25B (17) Fin de la scolarisation des élèves domiciliés hors canton
- Art. 26 (11) Lieu de scolarisation
- Art. 27 Assurances
- Art. 28 (8) Bases de données
- Art. 29 Admission en 9
- Art. 30 (18) Admissions par dérogation
- Art. 31 Elèves non francophones
- Art. 32 (18) Admissions extérieures
- Art. 34 Rattrapages
- Chapitre VIII Evaluation et travail
- Art. 35 Objectifs
- Art. 36 Bases d'évaluation
- Art. 37 Notes périodiques
- Art. 38 (8) Travaux écrits
- Art. 39 Travaux à domicile
- Art. 40 Epreuves communes
- Chapitre IX Orientation, soutien, aides et passerelles
- Art. 41 Orientation et parcours scolaire de l'élève au cycle d’orientation
- Art. 42 Information et orientation scolaires et professionnelles
- Art. 43 Réorientations
- Art. 44 Conseils d'orientation
- Art. 45 Décision d’orientation
- Art. 46 Soutien pédagogique
- Art. 47 Passerelles
- Art. 48 Compléments en 11
- Art. 49 Elèves en grandes difficultés scolaires de regroupement 1 et des classes de CT
- Art. 50 Elèves en grandes difficultés comportementales
- Art. 51 Ressources spécifiques
- Art. 52 (14) Aide psychologique, socio
- Chapitre X Promotion, redoublement et certificat
- Art. 53 Conditions de promotion
- Art. 54 Elèves promus
- Art. 55 Elèves non promus
- Art. 56 Redoublement
- Art. 57 Certificat
- Art. 58 Refus de certificat
- Art. 58A (8) Cérémonie de fin de scolarité
- Art. 59 Elèves promus de 11
- Art. 60 (19) Elèves non promus de 11
- Chapitre XII Comportement des élèves
- Art. 61 (8) Principes
- Art. 62 (1) Eloignement momentané
- Art. 63 (18) Obligation de suivre les cours
- Art. 63A (20) Dispense du cours d’éducation physique
- Art. 64 (8) Contrôle de la fréquentation scolaire
- Art. 65 (18) Absences des élèves
- Art. 65A (8) Absences non excusées
- Art. 65B (8) Absences aux leçons d’éducation physique
- Art. 66 (18) Demandes de congé
- Art. 67 (1) Arrivées tardives
- Art. 67A (18) Infractions aux dispositions sur la scolarité obligatoire
- Art. 68 (8) Dégâts aux lieux, aux locaux et au matériel
- Art. 69 (1) Infractions à la discipline
- Art. 70 (1) Interventions pédagogiques
- Art. 71 (1) Sanctions disciplinaires
- Art. 72 (1) Direction
- Art. 73 (1) Direction générale
- Art. 74 (1) Conseil de discipline
- Art. 75 (1) Suspension provisoire
- Chapitre XIII Voies de recours
- Art. 76 (1) Recours hiérarchique
- Art. 77 (1) Recours à la chambre administrative de la Cour de justice
- Chapitre XIV Dispositions finales et transitoires
- Art. 78 (1) Clause abrogatoire
- Art. 79 (1) Dispositions transitoires
- Art. 80 (1) Entrée en vigueur
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