Règlement des membres de la direction et du personnel d'enseignement et de recherc... (416.636.2)
Règlement des membres de la direction et du personnel d'enseignement et de recherche de la Haute école neuchâteloise (HEN)
- Règlement des membres de la direction et du personnel d'enseignement et de recherche de la Haute école neuchâteloise (HEN)
- Art. 2 7 ) 1 Chaque c atégorie de collaborateur fait l'objet d'une description de
- Art. 3
- Art. 4 1 Sous réserve des dispositions de la loi sur la HEN, du présent règlement
- Art. 5 9 )
- Art. 6
- Art. 7
- Art. 8 1 Le personnel peut être tenu de donner une part d'enseignement ou
- Art. 9
- Art. 10 1 Le personnel a le devoir d'assurer de manière permanente son
- Art. 11 Le Conseil d'Etat peut, dans l'intérêt de l'enseignement, accorder un
- Art. 12 1 Sur demande justifiée et avec l'accord de son directe ur, un membre
- Art. 13 La compétence de statuer pour chaque cas de déplacement à
- Art. 14 L'activité des membres du corps intermédiaire est définie par une feuille
- Art. 15 1 Les inventions, dessins ou modèles industriels, brevetables ou non,
- Art. 16
- Art. 17 13 )
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