Règlement général de l'Ecole d'arts appliqués (414.110.2)
Règlement général de l'Ecole d'arts appliqués
- Règlement général de l'Ecole d'arts appliqués
- Art. 2 Le présent règlement fixe les dispositions régissant l'organisation et la
- Art. 6 Outre les compétences prévues à l'article 21 du règlement organique
- Art. 9 Outre leur enseignement, pour lequel ils se conforment aux plans
- Art. 14 La relation entre l'école, les parents ou les représentant-e-s légaux-
- Art. 22 Toute décision relative à la suspension ou à l'exclusion d'un-e
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