Règlement d'études et d'examens de la faculté de droit (416.330)
Règlement d'études et d'examens de la faculté de droit
- Règlement d'études et d'examens de la faculté de droit
- Art. 2
- Art. 3
- Art. 4
- Art. 5
- Art. 6
- Art. 7 11 ) 1 Le Bachelor of Law comporte 180 crédits ECTS et se déroule en
- Art. 8
- Art. 9 13 ) Le Bachelor of Law est attribué à l'étudiant qui remplit les conditions
- Art. 10 14 ) 1 L'examen "Introduction au droit" doit être passé à la fin du premier
- Art. 11 15 ) 1 Durant l e cursus du Bachelor of Law , l'étudiant doit rédiger, en
- Art. 12 16 )
- Art. 13
- Art. 14 19 ) 1 Le Master of Law comporte 90 ou 120 crédits ECTS et se déroule
- Art. 15 20 ) 1 Le Conseil de faculté adopte un plan d'études et le soumet à
- Art. 16 21 ) Le Master of Law est attribué à l’étudiant qui remplit l es conditions
- Art. 17 22 ) 1 L’étudiant choisit librement les sessions d’examens auxquelles il
- Art. 18 23 )
- Art. 19 24 )
- Art. 20 26 )
- Art. 21
- Art. 22
- Art. 23
- Art. 24
- Art. 25
- Art. 26 En principe, la thèse est rédigée en français. Toutefois, sur
- Art. 27 33 )
- Art. 28
- Art. 29
- Art. 30
- Art. 31 37 )
- Art. 32 1 Les sessions ordinaires d'examens ont en principe lieu trois fois par
- Art. 33
- Art. 34 40 ) 1 Est admise à se présenter à un examen de session ou à un mode
- Art. 35
- Art. 36
- Art. 37
- Art. 38
- Art. 39
- Art. 40
- Art. 40 bis
- Art. 41 52 ) 1 Chaque examen ou mode alternatif d’évaluation est en principe
- Art. 42
- Art. 43 54 )
- Art. 44
- Art. 45
- Art. 46 57 ) 1 Les mesures prises en application du présent règlement font l'objet
- Art. 47
- Art. 48 59 ) 1 Le présent règlement entre en vigueur le 1 er octobre 2004 .
- Art. 49
- Art. 50
- Art. 5 1 63 )
- Art. 5 2 65 ) 1 Les modifications introduites par la révision du présent règlement
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