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Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch

Règlement concernant la formation de Designer dipl. ES, orientation Design de produit, spécialisation Objets horlogers Règlement concernant la formation de Designer dipl. ES, orientation Design de pro... (414.110.24) 31.07.2022
Règlement concernant la formation de technicien-ne dipl. ES, filière microtechnique Règlement concernant la formation de technicien-ne dipl. ES, filière microtechnique (414.110.19) 11.09.2008
Règlement concernant la formation pour adultes de mécapraticien-mécapraticienne et opérateur-opératrice selon un système modulaire Règlement concernant la formation pour adultes de mécapraticien-mécapraticienne et o... (414.183) 31.07.2013
Règlement concernant la formation professionnelle de droguiste diplômé-e ES Règlement concernant la formation professionnelle de droguiste diplômé-e ES (414.293) 31.07.2022 31.12.2025
Règlement concernant la maturité spécialisée santé de l'Ecole supérieure Numa-Droz du Lycée Jean-Piaget Règlement concernant la maturité spécialisée santé de l'Ecole supérieure Numa-Droz d... (411.128) 29.02.2024
Règlement concernant la maturité spécialisée travail social de l'Ecole supérieure Numa-Droz du Lycée Jean-Piaget Règlement concernant la maturité spécialisée travail social de l'Ecole supérieure Nu... (411.127) 29.02.2024
Règlement concernant la perception de l'impôt cantonal direct, de l'impôt communal direct et de leurs contributions annexes Règlement concernant la perception de l'impôt cantonal direct, de l'impôt communal di... (631.03) 26.05.2025
Règlement concernant la police sanitaire des abeilles Règlement concernant la police sanitaire des abeilles (916.423) 31.12.2016
Règlement concernant la police sanitaire des animaux Règlement concernant la police sanitaire des animaux (916.421) 31.07.2013
Règlement concernant l'application de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme Règlement concernant l'application de la loi fédérale sur la lutte contre les maladie... (807.10) 26.05.2025
Règlement concernant l'apprentissage et l'examen de fin d'apprentissage de la profession de viticulteur Règlement concernant l'apprentissage et l'examen de fin d'apprentissage de la profes... (414.197) 31.12.2010
Règlement concernant l'apprentissage et l'examen de fin d'apprentissage de la profession de caviste Règlement concernant l'apprentissage et l'examen de fin d'apprentissage de la profes... (414.198) 31.12.2010
Règlement concernant la prévention et la gestion des conflits au sein de la communauté universitaire Règlement concernant la prévention et la gestion des conflits au sein de la commu... (416.101.02) 31.07.2015 28.02.2023
Règlement concernant la procédure de confirmation de l'engagement des professeurs ordinaires, extraordinaires et des directeurs de recherche Règlement concernant la procédure de confirmation de l'engagement des professeurs... (416.101.00) 31.07.2008
Règlement concernant la procédure de confirmation de l'engagement des professeurs et professeures ILCF Règlement concernant la procédure de confirmation de l'engagement des professeurs ... (416.315.0) 01.05.2011
Règlement concernant la procédure d’engagement de personnel financé par des fonds de tiers Règlement concernant la procédure d’engagement de personnel financé par des fonds de... (416.105) 30.09.2021
Règlement concernant la procédure de nomination des professeur-e-s ordinaires et professeur-e-s assistant-e-s Règlement concernant la procédure de nomination des professeur-e-s ordinaires et p... (416.101.0) 31.07.2017
Règlement concernant la procédure de nomination des professeur-es ordinaires et professeur-e-s assistant-e-s Règlement concernant la procédure de nomination des professeur-es ordinaires et pr... (416.101.0) 31.07.2017
Règlement concernant la production animale Règlement concernant la production animale (916.310.0) 31.07.2013
Règlement concernant la protection de la santé et la sécurité du travail au sein de l’administration cantonale Règlement concernant la protection de la santé et la sécurité du travail au sein... (152.511.105) 31.03.2025