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Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch

Arrêté concernant les mesures d’exclusion dans la scolarité obligatoire Arrêté concernant les mesures d’exclusion dans la scolarité obligatoire (410.242) 18.08.2024 31.12.2025
Arrêté concernant les mesures pour les personnes vivant avec un handicap dans la formation postobligatoire Arrêté concernant les mesures pour les personnes vivant avec un handicap dans la f... (410.131.5) 18.08.2024
Arrêté concernant les mesures propres à résorber la pénurie de maîtres de mathématiques dans l'enseignement secondaire inférieur Arrêté concernant les mesures propres à résorber la pénurie de maîtres de mathématiq... (415.313) 31.07.2013
Arrêté concernant les mesures temporaires à prendre en cas de pollution excessive de l’air par des poussières fines Arrêté concernant les mesures temporaires à prendre en cas de pollution excessive de... (805.241) 31.07.2013
Arrêté concernant les mesures temporaires à prendre en cas de sécheresse pour prévenir les incendies Arrêté concernant les mesures temporaires à prendre en cas de sécheresse pour préven... (861.106) 30.06.2020 26.05.2025
Arrêté concernant les mesures visant à pallier un handicap durant la formation postobligatoire Arrêté concernant les mesures visant à pallier un handicap durant la formation pos... (410.131.5) 31.07.2022
Arrêté concernant les modalités de la rémunération de l'Etat par la banque cantonale neuchâteloise Arrêté concernant les modalités de la rémunération de l'Etat par la banque cantonale n... (621.7) 31.12.2010
Arrêté concernant les normes de subventionnement applicables en matière de rémunération du personnel du domaine de la santé Arrêté concernant les normes de subventionnement applicables en matière de rémunér... (802.101.1) 23.05.2006
Arrêté concernant les obligations horaires liées à la fonction de chef de laboratoire, de chef de bureau de construction ou de bureau de calcul à la division supérieure de l'Ecole d'ingénieurs du canton de Neuchâtel ETS Arrêté concernant les obligations horaires liées à la fonction de chef de laborato... (152.513.2) 29.02.2024
Arrêté concernant les obligations horaires liées à la fonction de maître de pratique des écoles professionnelles et des écoles de métiers Arrêté concernant les obligations horaires liées à la fonction de maître de pratiq... (152.513.4) 24.05.2021
Arrêté concernant les obligations horaires liées à la fonction de maître de théorie titulaire d'un laboratoire d'informatique dans les établissements d'enseignement professionnel Arrêté concernant les obligations horaires liées à la fonction de maître de théor... (152.513.41) 29.02.2024
Arrêté concernant les obligations horaires liées à la fonction de maître titulaire de laboratoire ou de bureau de construction des écoles professionnelles et des écoles de métiers Arrêté concernant les obligations horaires liées à la fonction de maître titulaire... (152.513.3) 24.05.2021 29.02.2024
Arrêté concernant les offices de consultation conjugale Arrêté concernant les offices de consultation conjugale (213.15) 24.05.2021 26.05.2025
Arrêté concernant les organisations privées spécialisées Arrêté concernant les organisations privées spécialisées (701.61) 04.06.1990
Arrêté concernant les organisations privées spécialisées en matière de mobilité douce Arrêté concernant les organisations privées spécialisées en matière de mobilité douce (701.22) 31.03.2018
Arrêté concernant le soutien au perfectionnement de travailleurs actifs faiblement qualifiés Arrêté concernant le soutien au perfectionnement de travailleurs actifs faiblemen... (823.201.11) 23.05.2006
Arrêté concernant le soutien immédiat et temporaire Arrêté concernant le soutien immédiat et temporaire (410.110) 24.05.2021 29.02.2024 26.05.2025
Arrêté concernant les pistes et la pratique du motocross Arrêté concernant les pistes et la pratique du motocross (761.50) 31.07.2013
Arrêté concernant les plantations d'arbres sur les bords des routes cantonales Arrêté concernant les plantations d'arbres sur les bords des routes cantonales (735.105.1) 31.07.2013
Arrêté concernant les prestations en ligne du service cantonal des automobiles et de la navigation (SCAN) Arrêté concernant les prestations en ligne du service cantonal des automobiles et de ... (761.42) 31.12.2007 31.12.2025